1. Informations légales
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1.2 Directeur de la publication :
Le Directeur de la publication est Monsieur Christian LAHERRERE, Président de l'OGFA.
1.3 Hébergement :
Le site poneyclubdelafermestjoseph.fr est hébergé par :
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2. Présentation et principe
Le site poneyclubdelafermestjoseph.fr a pour objet de fournir des informations concernant l'ensemble des activités du Poney Club de la Ferme Saint Joseph, service géré par l'OGFA.
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Toutes les informations indiquées sur le site poneyclubdelafermestjoseph.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site poneyclubdelafermestjoseph.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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4. Liens hypertextes et cookies
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
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7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site poneyclubdelafermestjoseph.fr.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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